Mentions légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 9 août 2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site eric-happy-culteur.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site eric-happy-culteur.fr est édité par :

Eric l'Happy Culteur Entreprise individuelle [— Exploitant agricole, à confirmer selon votre statut] Adresse du siège / de l'exploitation : 1705 Voie de César, 47310 Moirax SIRET : 883 650 707 00028 Téléphone : 06 61 15 66 14 Email : schibotto_eric@yahoo.fr

Directeur de la publication : Eric Schibotto

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la plateforme Shopify :

Shopify Inc. 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada Email : assistance@shopify.com Téléphone : 1-613-241-2828

3. Activité du site

Eric l'Happy Culteur propose à la vente en ligne et sur place des produits alimentaires artisanaux issus de sa production (miels, confiseries au miel, pain d'épices, confit d'oignons au miel, coffrets cadeaux), ainsi qu'une vente directe à la ferme et sur les marchés de Lectoure et d'Agen.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, logos, illustrations, charte graphique) sont la propriété exclusive d'Eric l'Happy Culteur, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du site, disponible à l'adresse [eric-happy-culteur.fr/pages/politique-de-confidentialite].

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à schibotto_eric@yahoo.fr.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et, le cas échéant, à des fins de mesure d'audience. Pour en savoir plus, consultez la Politique de Confidentialité du site.

7. Limitation de responsabilité

Eric l'Happy Culteur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.